Pierre Bugeaud


De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
I. - Au titre de l'Union française des associations de combattants, et de victimes de guerre
a)
membre titulaire
Groupe:
nomination
08 Avril 199708/04/1997
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission d'étude de l'indexation des pensions militaires d'invalidité
représentants des associations les plus représentatives des anciens combattants et victimes de guerre
Au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
Titulaires
Groupe:
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.)
membres titulaires
Groupe:
nomination
07 Avril 199407/04/1994
De: Bugeaud (Pierre, Maurice)
Objet:
comme membre titulaire, représentant la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
Remplace:M. Marizier (Pierre, Camille)
Groupe:
désignation
17 Mars 199417/03/1994
De: Bugeaud (Pierre, Maurice)
Objet:
comme membre suppléant du représentant de la Fédération nationale des combattants prisonniers de guerre
Remplace:M. Paumier (Robert, Stéphane)
Groupe:
suppleant
désignation
04 Mars 199304/03/1993
De: Pierre Bugeaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants et victime de guerre
C. - Quarante-sept sur les propositions des associations d'anciens combattants et victimes de guerre
Trente-trois anciens combattants et victimes de guerre
Quatre prisonniers de guerre
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
27 Février 199327/02/1993
De: Bugeaud (Pierre)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
au titre du paragraphe c dudit article
Membres titulaires
Groupe:
nomination
06 Septembre 199006/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.